Le site www.sos-inet.ch, est exploité par

SOS-Inet Vouillamoz & Cie
Chemin de la Mousse 56b
1225 Chêne-Bougeries
Tel : +41 79 212 84 52

Le directeur de publication du Site est Jean-Claude Vouillamoz

Pour le contacter, vous pouvez lui adresser un courrier en utilisant le formuaire du site, ou par voie postale à l'adresse mentionnée ci-dessus.

Le Site est hébergé par la société Infomaniak Network à Genève

L'accès et l'utilisation du Site impliquent l'acceptation sans réserve des conditions suivantes :

I. Propriété intellectuelle
II. Garanties
III. Données personnelles

I. Propriété Intellectuelle

Toutes les données de quelque nature qu'elles soient, et notamment les textes, graphismes, logos, icônes, images, clips audio ou vidéo, marques, logiciels, figurant sur le Site, sont nécessairement protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et tous autres droits de propriété intellectuelle.

SOS-Inet Vouillamoz & Cie, en sa qualité d'éditeur du Site, consent à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif sur ledit contenu.

L'utilisateur s'engage dans ces conditions à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l'éditeur, quelque texte, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre.

De même, l'utilisateur s'engage à ne pas recopier tout ou partie du Site sur un autre site ou un réseau interne d'entreprise.

SOS-Inet Vouillamoz & Cie et son directeur de publication ne sauraient être tenus responsables des utilisations faites par les utilisateurs des données accessibles sur le Site.

II. Garanties

SOS-Inet Vouillamoz & Cie s'efforce d'offrir aux utilisateurs l'information la plus fiable et qualitative qui soit.

SOS-Inet Vouillamoz & Cie ne garantit pas cependant l'exactitude et l'exhaustivité de l'information diffusée sur le Site.
SOS-Inet Vouillamoz & Cie ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l'information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l'utilisation du Site.

De même, SOS-Inet Vouillamoz & Cie n'exerce aucune surveillance sur les sites reliés au Site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s'y trouvent.

III. Données Personnelles

Les données personnelles collectées sur le Site par SOS-Inet Vouillamoz & Cie ne font l'objet d'aucune transmission ou cession à des tiers, et sont réservées à l'envoi aux utilisateurs du Site des informations dont ils ont fait la demande sur le Site, ainsi qu'à la mise en œuvre des services offerts sur le Site.

oOo